COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2010

Présents : Roger Trappo, Danièle Gatignol, Pierre Tartanson, Jean-Louis Autran, Marc Moinier, Anne de Vilhet, Roselyne Arlaud, Olivier Girard, Christian Bernard, Michel Fare, Laurent Gerbaud, Cédric Imbert, Julien Véra, Annie Corbeille.
Absente excusée : Laurence Vignal
Secrétaire de séance : Annie Corbeille
Séance ouverte par monsieur le maire à 18 heures 30

Orde du jour

- Lecture de la séance du conseil municipal du 17 décembre 2009

- Choix entreprise Grand Rue: 4 enveloppes ont été réceptionnées, deux étaient incomplètes et ont donc été refusées. Les deux autres postulants ont été reçus : le groupement SOLS et le groupement MISSOLIN/TEYSSIER. Le marché est attribué au groupement MISSOLIN/TEYSSIER pour un montant total de 211 807.40 € H.T. soit 253 321.65 € T.T.C. Unanimité

- Convention tennis club: Convention de mise à disposition du terrain de tennis à l’association du tennis club de Puyméras. Unanimité

- Délibération d’approbation du compte administratif assainissement
Fonctionnement :
Dépenses : 7 619.69 €
Recettes : 7 314.42 €
Résultat de l’année 2009 - 302.27
Résultat reporté année 2008 + 7 988.94
Résultat cumulé année 2009 + 7 686.67
Investissement :
Dépenses : 8 325.55 €
Recettes : 6 816.69 €
Résultat de l’année 2009 - 1 508.86
Résultat reporté année 2008 + 33 889.91
Résultat cumulé année 2009 + 32 381.05
Restes à réaliser recettes
Restes à réaliser dépenses - 30 000.00
Résultats tenant compte des R à R + 2 381.05
Unanimité

- Délibération d’approbation du compte de gestion assainissement. Unanimité

- Délibération d’affectation du résultat assainissement. L’excédent 2009, soit 7 686.67 euros sera affecté à la section d’exploitation du budget 2010 (article 002). Unanimité

- Délibération d’approbation du compte administratif commune
Fonctionnement :
Dépenses : 315 067.00 €
Recettes : 416 418.60 €
Résultat de l’année 2009 + 101 351.60 €
Résultat reporté année 2008 + 204 762.68 €
Résultat cumulé année 2009 + 306 114.28 €
Investissement
Dépenses : 134 129.75 €
Recettes : 144 740.42 €
Résultat de l’année 2009 + 10 610.67 €
Résultat reporté année 2008 + 22 007.73 €
Résultat cumulé année 2009 + 32 618.40 €
Restes à réaliser recettes
Restes à réaliser dépenses - 35 500.00 €
Résultats tenant compte des R à R - 2 881.60 €
Unanimité

- Délibération d’approbation du compte de gestion commune. Unanimité

- Délibération d’affectation du résultat commune
Une partie de l’excédent 2009, soit 200 000.00 euros, sera affectée au financement des dépenses d’investissement (article 1068 du budget primitif 2010), le reste sera repris à la section d’exploitation du budget 2010 (article 002), soit 106 114.28 €.
Unanimité

Courriers divers et questions diverses

• Lecture de la copie d’un courrier que M. et Mme Francis BREMOND ont envoyé à M. SEIGNOVERT.
• Courrier de M. et Mme GARAIX afin d’acheter une concession au cimetière.
• Voeux de Monique SAUVAYRE.
• Semaine nationale sans pesticides : la CCPV prévoit une collecte des produits non utilisés sur la place de la Grande Fontaine le 31 mars de 17 h à 19 h.
• Une réunion avec la CCPV est prévue afin de revoir les nouveaux points de collecte des déchets.
• Plantation de 2 muriers platane au stade.
• Centre social et culturel : le placage en bois du soubassement est presque terminé. Prévoir de séparer les deux étages afin de faire des économies de chauffage.
• Une autorisation de jouissance du domaine public a été signée avec M. et Mme VIDEAU et M. LAST.
• Voir pour assainir le sous-sol de la mairie.
• Maison à vendre dans le village : trop de travaux sont nécessaires. Projet en suspens.
• L’aire intercommunale pour les gens du voyage est réservée aux personnes munies d’une carte de voyageurs itinérants. Les caravanes stationnant sur la commune sont souvent à des personnels agricoles. Ils ne peuvent donc y avoir accès.
• Il est prévu par l’Etat 20 % d’alimentation bio dans les cantines pour 2012. La mairie de Vaison et la commission environnement de la CCPV souhaitent des cantines bio dans le canton.
• Voir pour planter une petite haie de buis à l’entrée du village.
• Permis de construire BOYER J.P.
• Lecture d’un courrier de la Poste de Vaison demandant de numéroter les maisons dans le village et de métrer celles en campagne.
• Septembre : journée du patrimoine. Voir avec les associations afin de prévoir une participation de la commune.
• Décision de ne pas répondre favorablement à « musique concertante » au vu du coût.
• Forêt : il faut prévoir le débroussaillement des coupe-feu et le chemin du Pas de Chauvet. Laisser le bois mort sur place contribue à l’écosystème.
• Office de tourisme intercommunal : apéritifs tournants de l’été (Voir PMV), cartes de randonnée pédestres « Pays Vaison-Ventoux ».
• Repas des ainés : 8 janvier 2011.
• Prévention routière : coffret pour les enfants de l’école et du conseil des jeunes.
• Point sur le projet de vestiaires du stade.

La séance est levée à 21 h 10