COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2009

Présents : mesdames Roselyne ARLAUD, Annie CORBEILLE, Danièle GATIGNOL et Anne de VILHET ; messieurs Jean-Louis AUTRAN, Christian BERNARD, Laurent GERBAUD, Olivier GIRARD, Cédric IMBERT, Marc MOINIER, Pierre TARTANSON, Roger TRAPPO et Julien VERA.
Absents excusés ayant donné procuration : Laurence VIGNAL à Roger TRAPPO, Michel FARE à Roselyne ARLAUD
Secrétaire de séance : madame Annie CORBEILLE
Séance ouverte par monsieur le maire à 18 H 30

Ordre du jour

Lecture du compte-rendu du conseil municipal du 25 novembre 2009.

- Convention ATESAT (assistance technique de l'état pour solidarité et aménagement du territoire) : mission d’aide et de conseil de la DDE en ce qui concerne la voirie (dossiers, mesures, demandes d'autorisation de voirie, classement des voies…) pour un coût de 271,95 € par an et ce pendant 3 ans sur tacite reconduction. Adopté à l'unanimité
- Délibération avenant CCPV : suite à l’intégration du club jeunes à la CCPV, il convient de prendre un avenant au rapport de la commission locale d’évaluation des charges afin d’intégrer ce coût supplémentaire qui est de 1 €/habitant. Adopté à l'unanimité
- Délibération choix des assurances : un cahier des charges avait été établi et présenté à 3 assureurs. Le devis de GROUPAMA se montait à 7 808,15 €, celui de MMA à 6 310,84 €. Quant à la société Swisslife, son dossier étant incomplet, il a été refusé d'office. Le choix se porte sur l’offre de MMA à l'unanimité.
- Délibération architecte vestiaires du stade : différents cabinets d'architectes ont été contactés afin de proposer un devis relatif à la réalisation des plans d'exécution. Le bureau d'études PRODEBAT a été retenu pour la réalisation du plan d'exécution et l'établissement du dossier de permis de construire pour un coût de 1 000 €, 1 600 € si la signature d’un architecte agréée est
nécessaire. Le choix des artisans et le suivi des travaux seront étudié ultérieurement.

Courriers divers, questions diverses

. Lecture d'un courrier de Pierre Meffre à Thierry Mariani au sujet de la taxe professionnelle.
. Devis de la COPAVO pour changer le projecteur de l'église : 310 € TTC. Accepté.
. Devis de José Bouchet pour la réfection de l'auvent du préau de l'école : 1875 €. En attente.
. Devis élagage des 2 gros platanes : Au nom de l'arbre : 598 € ; Boyer paysages : 382 € (retenu)
. Appel aux usagers du Centre social et culturel demandant de veiller à laisser la salle propre, balai et serpillère, et poubelle vidée.
. Lettre de remerciements de Mme Chassin et M. Ferrer pour le changement des radiateurs défectueux.
. Dénomination du chemin allant de la route de Mérindol au chemin de Sainte Jalle : chemin du grand jardin à l’unanimité.
. Grand rue : réunion avec les propriétaires de la Grand Rue. Aucun problème particulier. Début des travaux le 25 janvier 2009.
. Courrier de la poste précisant que la poste de Puyméras sera désormais fermée le samedi matin, les horaires d'ouverture de la semaine restant 9h à 11h30 à partir du 8 janvier 2010..
. Décision d'offrir une plante pour les 101 ans de Mme Brun.
. Le conseil n’est pas favorable à la pose de panneaux photovoltaïques en plein champ par M. Roustan pour cause de nuisance visuelle.
. Commande des tambours Orangeois pour le 14 juillet.
. Permis de construire :
Bouchet Michel : pose de panneaux photovoltaïques sur toiture : accordée
M. Jaroslaw : aménagement intérieur de l'ancien local de Cuivre Rouge pour installer un théâtre : accordé
. JL Autran donne un petit résumé du repas des aînés et précise que 22 colis ont été distribués.
. Distribution du livret A aux bébés nés en 2009 et voeux au personnel le 23/12 à 18 h.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h45.