COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2009

Présents : Roger Trappo, Danièle Gatignol, Pierre Tartanson, Jean-Louis Autran, Marc Moinier, Anne de Vilhet, Roselyne Arlaud, Christian Bernard, Laurence Vignal, Michel Fare, Laurent Gerbaud, Cédric Imbert, Julien Véra, Annie Corbeille.
Absent excusé : Olivier Girard
Secrétaire de séance : Annie Corbeille

Séance ouverte par monsieur le maire à 18 heures 30.

Ordre du jour :

- Vote des subventions aux associations : le montant total des subventions allouées est de
30 954.70 €. Voté à l’unanimité.

Association Compte 6574 - Subvention 2009.

Association paroissiale 500,00
Ecole de cirque Badaboum 60,00
Union des poètes francophones 50,00
Li Bravadaïre de St Georges 150,00
SPA Nyons 223,70
Fédération nationale des handicapés 100,00
Puyméras Mon Village* 700,00
Le Choeur de Puyméras 500,00
Société de chasse 381,00
Union Sportive Autre Provence 1 300,00
Coopérative scolaire 2 000,00
Association cantine 13 000,00
Association parents d'élèves 500,00
Coopérative scolaire Mérindol 200,00
Comité des fêtes 11 000,00
La boule à zéro 200,00
EMALA 90,00

*les frais d’impression et le papier nécessaires à l’édition du journal sont à la charge de la
commune.

- Vote du taux des taxes : il reste inchangé pour 2009, à savoir 7% pour la taxe d’habitation,
13% pour le foncier bâti et 59.69% pour le foncier non bâti. Voté à l’unanimité.

- Achat d'un défibrillateur : Coût de 3 460 € avec la pose et de 110 € par an pour la
maintenance. Projet en réflexion.

- Extincteurs : 5 sont à réformer. Demande d'une contre expertise.

- Site internet : 3 devis ont été proposés => Olivier Lefeuvre : 2000 € + ou – 25 % ;
Coopératic : 1578,72 € + 466 €/an pour l'hébergement ; Megaprest : 580 € + 80 €/an.

La proposition faite par la société Megaprest, de Puyméras, est adoptée à l’unanimité.

Questions diverses :

- Maison à vendre « le village » : la commune n'exerce pas son droit de préemption.
- Permis de construire de Mme Couture, route de Mérindol : rendez-vous avec l'architecte conseil.
- Demande d'autorisation de s'installer sur le marché d'un commerce de produits créoles. Accepté.
- 14 juillet : défilé des Tambours Napoléoniens de l'écho Orangeois pour un prix de 250 €. Adopté.
- Lecture des lettres de remerciements pour les décès de M Grimal et du Père Mestre.
- Cérémonie de la Sainte Croix : R. Trappo et JL. Autran s'y rendront, samedi 21 mars à 15 h.
- Les bornes de sulfatage sont opérationnelles.
- Coupes d'affouage : le tirage au sort pour leur attribution s'est effectué le 12 mars. Les lots, de 23 à
32 stères ont été attribués à 15 équipes de 2. Le programme de coupe est à terminer pour le
31/12/2010. Le rapport est de 4 170 €.
- Entrée du village : le travail d'élagage et d'entretien n'avait pas été effectué depuis longtemps. Les
nouvelles pousses ne vont pas tarder à donner une belle haie. Un entretien sera réalisé
périodiquement.
- Estrade : elle n'est plus aux normes. Décision de se regrouper avec Faucon, Saint-Romain et
Mérindol pour en acheter une. Devis de 22 000 € comprenant l'estrade modulable, les montants et la
bâche. Possibilité de revendre l'ancienne estrade 7 000 €.
- Centre social et culturel : on envisage de fermer la mezzanine par souci d'économie et pour profiter
des 2 salles séparément. Devis de la Fauconnaise de pose et de Nouraddine El Maï. Projet à
rediscuter.
- Cantine : 7 fenêtres à changer. Un devis de 2 990 € a été fait. Demander d'autres devis.
- Maison à vendre dans le village : prix de 110 000 € subventionné à 50 % par la région. Possibilité de
faire 2 logements de 65 m² dont les travaux peuvent être aidés à hauteur de 15 000 € par appartement
par le conseil général. Projet à approfondir.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h.