COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER AVRIL 2008

Présents : Roger Trappo, Danièle Gatignol, Pierre Tartanson, Jean-Louis Autran, Marc Moinier, Anne de Vilhet, Roselyne Arlaud, Olivier Girard, Christian Bernard, Laurence Vignal, Laurent Gerbaud, Michel Fare, Cédric Imbert, Julien Véra, Annie Corbeille.
Secrétaire de séance : Annie Corbeille

Lecture du compte rendu de la réunion du 26 mars 2008

Ordre du jour

- Délibération subventions aux associations :
Total des subventions à attribuer : 31 682.21 €
Unanimité

- Délibération stationnement taxi : maintien de la redevance à 100 €
Unanimité

- Délibération acquisition terrain cimetière.
Unanimité

- Délibération contractualisation : demande de répartition de la contractualisation pour l’achat du terrain destiné à l’agrandissement du cimetière et pour le programme voirie 2008.Unanimité
-Vote du budget primitif 2008 :
* Fonctionnement : 446 782 € avec 97 511 € d’excédent de fonctionnement reporté 2007
* Investissement : 244 351 € avec 54 935 € de déficit d’investissement reporté 2007. Soit un budget primitif total de 691 133 €
Unanimité

- Vote du budget primitif assainissement 2008 :
* Fonctionnement : 12 978 € avec 5 320 € d’excédent de fonctionnement reporté 2007
* Investissement : 40 258 € avec 33 441 € d’excédent d’investissement reporté 2007.
 Soit un budget primitif total de 53 236 €
Unanimité

Questions diverses
- Facture de Christian Rayne pour échange du démarreur du C15 : 302,59 €.
Le camion est en voie de réparation.
- Lecture de 2 lettres de Olivier Boyac ayant pour objet :
 Démenti sur mon refus de payer mon loyer | Demande de modification du bail
Le conseil prend acte de la première lettre. Le conseil municipal accepte ce changement d'affectation mais refuse son inscription au bail par 14 voix contre et 1 abstention. En vue du renouvellement du bail, un état des lieux a été réalisé. Tout est en très bon état sauf un volet à réparer.
- SMOP : élection d'un 2ème titulaire et d'un 2ème suppléant : J.L. Autran, C. Bernard (titulaires) et M. Moinier, L. Vignal (suppléants) sont élus à l'unanimité.
- Electrification rurale à étudier avec les responsables EDF.
- Nouveau prestataire de service pour la gestion de la station d’épuration : SOGEDO

Compte rendu des diverses commissions
- Ecoles :
A Puyméras, il a été voté la création d'un conseil de discipline à inscrire au règlement intérieur.
Le projet d'école « développement durable » a amené la création d'un jardin sur un terrain prêté par Philippe Brun. S'assurer de la sécurité du point d'eau.
Réfection du carrelage d'un WC enfant et assainissement du WC adulte (salpêtre).
Demande d'un téléphone sans fil, d'un double de clé de la classe maternelle.
Voir pour la prise en charge de l'intervenant d'anglais pour la rentrée 2008 si besoin est. La COPAVO le fera à partir de 2009.
A Mérindol, madame Villégas Lanoue souhaite travailler dans l'esprit d'équipe avec les 3 communes. La photocopieuse et le téléviseur sont à remplacer. Les frais de fonctionnement sont divisés par 3. Pour la coopérative scolaire, la subvention est de 200 € par village, la participation au projet EMALA est de 7 € par enfant.

DDE : Une estimation de prix pour la réfection des chemins est de 80 € / t soit environ 10 m²..

Employés communaux : Donner un emploi du temps par semaine. Nettoyer le village et le bassin de la Grande Fontaine ; Refaire et repeindre les WC de l'école pendant les vacances.

Tri sélectif :
Points noirs : poubelles du stade et de la route de Nyons. Prévoir de nouveaux aménagements.
Voir pour supprimer la colonne à verres du village et la remettre à la cave.
Les petites structures de collecte sont plus propres ; éviter les lieux trop cachés.
Chaque habitant produit en moyenne 8 l de déchets par jour.
Collectes ordures ménagères : mardi et samedi + jeudi (été) ; Conteneurs jaunes : mardi ; Conteneurs bleus : jeudi tous les 15 jours.
Parcours des déchets : déchetterie Vaison puis centre d'enfouissement technique Orange.
Tri sélectif : centre de tri de Roussas (Drôme).

Jeux des enfants :
Ensemble barre de hand et panier de basket à installer sur le terrain de tennis le plus abimé.
Prévoir une balançoire et un tourniquet ; Matérialiser l'aire de jeu, installer des bancs (pierres ?). Sécuriser l'espace par rapport aux voitures qui se garent sur cette aire.

Forêt : RV avec monsieur Usseglio le 4 avril à 8h30. Les coupes d'affouages sont terminées ou ont été attribuées.

SMOP : Seulement la moitié du travail a été effectuée.

RAO : Réunion à Sainte Cécile pour élection du bureau le 18 avril à 9h30.

Gestion et protection du foncier agricole : une réunion de travail sera prévue ultérieurement.


La séance est levée à 00 h 24.