COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2008
 
Présents : Roger Trappo, Danièle Gatignol, Pierre Tartanson, Jean-Louis Autran, Marc Moinier, Anne de Vilhet, Roselyne Arlaud, Olivier Girard, Laurent Gerbaud, Michel Fare, Cédric Imbert, Julien Véra, Annie Corbeille
Absente excusée ayant donné procuration : Laurence Vignal
Secrétaire de séance : Annie Corbeille
Séance ouverte par monsieur le maire à 20 heures 40.
Lecture du compte rendu de la réunion du 15 septembre 2008 par monsieur le maire.

Ordre du Jour :
• Annulation de l'ordre du jour de la « délibération approbation convention tripartite »
• Délibération commission d'appel d'offres étude urbaine : 3 titulaires et 3 suppléants sont élus pour l'ouverture des plis d'appel d'offres pour le choix du bureau d'étude concernant les travaux d'aménagement du village inclus dans le contrat de Plan d’Aménagement Solidaire (PAS). Pierre Tartanson, Christian Bernard, Danièle Gatignol (titulaires), Roselyne Arlaud, Anne de Vilhet, Cédric Imbert (suppléants) sont élus à l'unanimité.
• Délibération commission d'appel d'offres aménagement multisports : Election de 3 titulaires et 3 suppléants pour l'ouverture des plis d'appel d'offre. Pierre Tartanson, Laurent Gerbaud, Julien Véra (titulaires), Olivier Girard, Cédric Imbert, Danièle Gatignol (suppléants) sont élus à l'unanimité.
• Délibération délégués Communauté de Communes du Pays Voconces (CCPV) : il convient d’élire des délégués suppléants pour pallier à l’absence des titulaires. Annie CORBEILLE, Danièle GATIGNOL et Marc MOINIER sont élus à l'unanimité.
• Délibération modification des statuts CCPV : Adhésion des communes de Brantes, Saint Léger du Ventoux et Savoillans. Accepté à l'unanimité.
• Délibération approbation avenant n° 3 évaluation des charges : Evaluation des charges dues à la COPAVO par les communes de Brantes, Saint Léger et Savoillans suite à leur adhésion à la CCPV. Accepté à l'unanimité.
• Changement matériel informatique : L'ordinateur de la comptabilité est saturé. Demander des devis pour un ordinateur et une imprimante.

Courriers divers :
• Lettres au président de la République et au 1er ministre concernant l'oenotourisme et la communication sur le vin sur Internet.
• Lettre du CAUE qui nous propose d'acheter et de revendre des cartes postales éditées par ses soins. Refusé par 7 voix contre, 6 voix pour et 2 abstentions.
• Lettre du RAO concernant les travaux prévus au PAS. Des branchements en plomb subsistent et seront remplacés lors des travaux prévus dans ces rues. Projets pour 2009 et 2010.
• Suite aux orages, une conduite d'eau a été déterrée sur le chemin qui relie le chemin de Piégon à la Rourieu.
. Modification du permis de construire de l'entreprise Machado à la ZA. Approbation de l'architecte conseil.
• Pour information, construction d'une piscine par M. Lesaux Joël.

Rapport des commissions et questions diverses :
• Assurances : Un contrat de 4 ans renouvelable chaque année nous lie à Groupama, soit du 1/01/2008 au 31/12/2011. Aucune demande de devis n'a été faite auprès d'autres assurances. Malgré l'échéance, possibilité de faire une résiliation à titre conservatoire auprès de Groupama en attendant les autres devis. Accepté.
• Signalétique à la ZA : Attendre propositions.
• Electrification rurale : Poste renforcé à Poupéra en 2009.
. La COPAVO donne une aide par commune et par an. Les gaines pour l'enfouissement des lignes étant déjà posées route de Mérindol, nous pouvons être acceptés en priorité (aide COPAVO).
• Forêt : Marquage de la partie supérieure de la coupe prévue pour 26 affouagistes (20 inscrits).
• SMOP : Plan d'entretien des cours d'eau ; 350 000 € de travaux prévus sur l'Ouvèze et 7 117 € pour le Toulourenc.
• Conférence sur les OGM : Les délibérations prises par les communes contre la culture d'OGM sur leur territoire sont toutes déboutées par les préfets car ce sujet dépend seulement de l'état.
• Tourisme en haut Vaucluse : Fléchage du circuit cyclotouristique : pose de trois panneaux prise en charge par la COPAVO.
. Repas des aînés prévu le 13 décembre.
• Les travaux de voirie aux entrées du village reprendront le 25 octobre. La circulation sera fermée dans le village pendant une journée (date non connue). A l'entrée sud, la route sera au niveau du caniveau et les arbres de la haie seront élagués pour conserver une bonne largeur de circulation.
• Ecole : 34 élèves sont inscrits (17 dans chaque classe). Le nouveau tableau horaire (4 jours par semaine et 1 h ½ de soutien) ne satisfait pas les enseignants. En définitive, cela représente 2 h de cours de moins pour les élèves. Projet pédagogique sur le renouvellement durable. Projet jazz avec l'intervenant musique et chorégraphie pour le cycle 3. L'intervenant en anglais n'est reconduit que pour 3 ans. La COPAVO pourrait ensuite en prendre la charge (à définir). Prévoir de repeindre les classes. La porte d'entrée est abîmée.
• Le conseil des jeunes se réunira le 25 octobre à 18 h, il y a 26 inscrits.
• Changer les joints des fenêtres de la poste.
• Surveiller les congés des employés communaux ; ne pas laisser prendre du retard.
. Rampes dans les escaliers du village ; les murs sont privés. Demander l'autorisation aux propriétaires et faire faire des devis.
. Le panneau indicateur « chemin de Piégon » est tombé.
• Demande de pose d'un conteneur à bouchons.
• Les adhérents du club « Amitiés loisirs » adhèrent à PMV afin d'être assurés pendant leurs rencontres.
• Proposition d'ouverture d'un livret A de 15 € à la poste pour chaque naissance : accord sur le principe mais cela dépend du CCAS.
• Demande que la mairie s'occupe d'avertir les journaux à chaque naissance afin que l'avis paraisse dans la rubrique du village. Difficilement applicable.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 55