COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 AVRIL 2008

Présents : Roger TRAPPO, Danièle GATIGNOL, Pierre TARTANSON, Jean-Louis AUTRAN, Marc MOINIER, Anne DE VILHET, Roselyne ARLAUD, Olivier GIRARD, Christian BERNARD, Laurence VIGNAL, Laurent GERBAUD, Michel FARE, Cédric IMBERT, Julien VERA, Annie CORBEILLE.
Secrétaire de séance : Annie CORBEILLE

Séance ouverte par monsieur le Maire à 20 heures 45.

Monsieur le maire donne lecture du compte rendu de séance du 1er avril.
- Délibération retrait du SIAN et du SCMV du SMVDF(Syndicat de la Forêt) :
Le syndicat intercommunal demande notre approbation pour que ces organismes puissent se retirer du Syndicat Mixte de Défense et Valorisation Forestière.
Accepté à l'unanimité.
- Renouvellement du photocopieur :
Le fax est à remplacer. Nouveau contrat complet pour 1039 € par trimestre pour un photocopieur fax neuf au lieu de 1093 € actuellement
Adopté avec 14 voix pour et 1 abstention.
- Mutualisation des contrats d'assurance des risques statutaires :
Renouvellement du contrat avec GROUPAMA : ajouter le garage et revoir les surfaces.
Le centre de gestion propose un regroupement des contrats d'assurance après devis suite à un appel d'offre.
Adopté à l'unanimité.
- Convention d'autorisation de poursuites à l'encontre des créanciers :
Lettre du trésor public demandant l'autorisation de poursuivre les créanciers de la mairie.
Adopté à l'unanimité.
- Soutien à l'hôpital intercommunal de Cavaillon-Lauris ainsi qu'aux hôpitaux de Valréas et Vaison :
Motion de soutien à envoyer aux comités de soutien des hôpitaux pour envoi aux ministères concernés.
Adopté à l'unanimité.

Rapport des commissions :
- Gestion et protection du foncier agricole (D. GATIGNOL)
- Aire de jeux (P. TARTANSON) :
Demande de devis à « France réalisations » pour implanter des combinés multisports sur les terrains de tennis. Demander si possibilité de subventions.
Prévoir un panonceau précisant que les enfants sont sous la responsabilité des parents sur cette aire.
- Association d'entraide (A. DE VILHET) :
20 communes adhèrent à cette association qui se compose d'un service d'aide à domicile et d'un service de soins infirmiers. Les personnels sont formés à l'accompagnement de fin de vie, à la maladie d'Alzheimer, en ergothérapie et aux soins de premier secours.
- Programme de voirie (M. MOINIER) :
Inscrire à l'ordre du jour du prochain CM.
- Assainissement (M.MOINIER, C. BERNARD) :
Reprise des branchements en plomb courant mai 2008.
- Employés communaux (M. MOINIER) :
Travaux prévus à l'école terminés pendant les vacances de printemps.
Nettoyage complet (luminaires, ventilation) du centre social et culturel.
Décorations de Noël (P. TARTANSON) : se réunir avec les employés communaux pour cohérence avec les installations électriques, avant fin mai (promos).
- Demande de devis à la SNEF pour installation électrique pour les forains.
- Se renseigner pour la réfection des bancs des Barri.
- Salle des vignerons (Syndicat des CDR) (M. MOINIER) :
Cette salle est fermée, en accord avec le syndicat et la COPAVO, voir si on peut y installer un petit office de tourisme (produits régionaux ...) pendant 4 mois.
- Agriculture (J.L. AUTRAN)
La fédération de défense contre la flavescence dorée demande une subvention de 350 € aux communes classées en zone de lutte obligatoire. A réétudier l'an prochain car subventions déjà votées.
- Forêt (J.L. AUTRAN)
Réunion avec M. USSEGLIO. Deux coupes sont à terminer depuis 2005.
L'ONF propose la réfection de la piste « Pas de Chauvet-Maneyrolle » sur 3 km pour un devis de 3628 € HT. Proposition refusée, état encore correct.
Possibilité de coupes d'affouage à l'automne (5 demandes actuellement). 15 lots sont proposés avec débroussaillage complet. A déterminer sur le terrain avec M. USSEGLIO.
LES PERSONNES INTERESSEES DOIVENT S'INSCRIRE EN MAIRIE.
Les pistes sont fermées à la circulation en été par arrêté préfectoral.
- RAO (J.L. AUTRAN, C. BERNARD) :
Le choix du délégataire du service d'eau potable va être fait (SAUR ou SDEI) le 13 mai prochain.
- Station d'épuration (M. MOINIER) :
Des odeurs ont été constatées par Mme ARNAUD, la SOGEDO s’occupe de l’entretien.
- CCAS :
Faire article pour expliquer ce qu’est le CCAS dans « Puyméras Mon Village ».

Questions diverses
- Cérémonie du 8 mai à 11 h.
- COPAVO : Demande de nommer 2 délégués supplémentaires.
- Ouverture des fenêtres sur le mur face à l'église (M. BOUCHET).
- Couverture d'une terrasse de 18 m² (M. MOINIER). Accepté.
- Autorisation d'implantation du cirque « la parade des clowns » le 26 août à 18h.
- Charte de défense de la langue et des cultures provençales. Refusé.
- Lecture de la lettre de madame la Sous-Préfète de Carpentras félicitant l'équipe pour son élection.
- Lettre de O. BOYAC demandant l'autorisation d'élargir son commerce, sans adjonction au bail. Accepté.
- Devis de 500 € de la Fauconnaise de pose pour volet de la boulangerie.
- Faire remplacer le conteneur à vêtements du stade. Déjà vu avec la COPAVO.
- Réunion prévue avec l'architecte de la mairie pour constater les multiples malfaçons.


L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h 27