COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2009
 
Présents : Roger Trappo, Danièle Gatignol, Pierre Tartanson, Jean-Louis Autran, Marc Moinier, Anne de Vilhet, Roselyne Arlaud, Christian Bernard, Laurence Vignal, Michel Fare, Cédric Imbert, Julien Véra, Annie Corbeille.
Absent excusé ayant donné procuration : Laurent Gerbaud à Marc Moinier
Absent excusé : Olivier Girard
Secrétaire de séance : Annie Corbeille

Séance ouverte par monsieur le Maire à 20 heures 30.

Ordre du jour :

-Budget primitif assainissement : la section de fonctionnement s’équilibre à 15 599 € ; la section d’investissement à 40 706 €. Voté à l’unanimité.

-Revalorisation tarif stationnement taxis : le droit de place 2009 est porté à 120 € par an. Voté à l’unanimité.
-Budget primitif commune : section investissement : 161 936 € ; section fonctionnement : 554 283 €. Voté à l’unanimité.

-Avenant n°1 à la maîtrise d’Å“uvre Etude Urbaine : l’agence Kanope étant associée à la société Poyry Environnement pour l’étude urbaine, il convient de passer un avenant afin de pouvoir régler leurs prestations séparément. Accepté à l’unanimité.

-OGM : suite à la réunion publique ayant eu lieu à Villedieu, le conseil municipal demande au maire d’inviter l’Etat à prendre en compte l’intérêt de la santé publique et de prendre un arrêté interdisant la culture des OGM sur le territoire de la commune et son utilisation dans les restaurations collectives. Accepté à l’unanimité.

Questions diverses :

-Achat d'un défibrillateur : projet de commande d’un défibrillateur externe.
-Compte-rendu de l’avancement des travaux multisports.
-Compte-rendu des différentes commissions : forêt, RAO, Sainte-Croix, voirie. L’estimatif a été fait. La commission doit choisir les chemins prioritaires.
-Demande d’achat d’un terrain communal refusé à l’unanimité.
-Demande d’échange d’une partie de terrain communal. Une proposition va être faite au propriétaire.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h.