COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JANVIER 2009


Présents : Roger Trappo, Danièle Gatignol, Pierre Tartanson, Jean-Louis Autran, Marc Moinier, Anne de Vilhet, Roselyne Arlaud, Olivier Girard, Christian Bernard, Laurence Vignal, Laurent Gerbaud, Michel Fare, Cédric Imbert, Julien Véra, Annie Corbeille.
Secrétaire de séance : Annie Corbeille

Séance ouverte par monsieur le maire à 18 heures 30

Ordre du jour :
Rajout délibération choix entreprise multisports

- Contrat Véronique Moinier (Marc Moinier quitte la salle) : Proposition de l'employer en tant qu'agent technique 2ème classe stagiaire. Accepté à l'unanimité.
- Délibération dotation globale d'équipement : Dotation d'accès aux nouvelles technologies dont le logiciel peut être subventionné jusqu’à 60 %. Le coût d’acquisition est d’environ 1000 €. Accepté à l'unanimité
- Délibération participation pour voies et réseaux : Délibération de principe mettant à la charge des particuliers le coût des travaux de viabilisation et voirie afférents à toute construction. Accepté à l'unanimité.
- Délibération comité communal des feux de forêt : Il est composé de membres connaissant les bois : Roger Trappo, Jean-Louis Autran, Michel Fare, Olivier Girard, Annie Corbeille. Accepté à l'unanimité
- Délibération IHTS (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) : Accepté à l'unanimité. Rappel : les agents doivent fournir un compte rendu détaillé des heures effectuées.
- Délibération OGM : une réflexion s’impose, avec, peut être, l’organisation d’une réunion publique d'information.
- Agents recenseurs : Le recensement de la population est effectué par 2 agents recenseurs (Martine Moureau et Fanny Videau) et 1 agent coordonnateur (Colette Véra) du 15 janvier au 15 février 2009.
Une dotation forfaitaire allouée par l'état pour leur rémunération est à inscrire au budget. Accepté à l'unanimité.
- Délibération choix entreprise multisports : 3 sociétés ont répondu à l’appel d’offres. Lot 1 : Casal Sport : 7 324.64 € TTC, lot 2 : France Réalisations : 3 348.80 € TTC – Accepté à l’unanimité.

Courriers divers et questions diverses :
- Boutique alimentaire gérée par le CCAS de Vaison : Celui-ci est prêt à accepter l'adhésion des villages de la COPAVO. Le CCAS de la commune de Puyméras établira les dossiers de demande qui seront traitées par le CCAS de Vaison. Les frais annuels à notre charge sont de 50 € d'adhésion et de 30 € par dossier traité. Les personnes dont le dossier aura été accepté se verront attribuer un panier de denrées tous les 15 jours. Proposition acceptée.
- Agence régionale pour l'environnement : Remplir le questionnaire destiné aux collectivités.
- Proposition de la COPAVO d'acheter un défibrillateur par commune. Le prix unitaire est de 1500 €, à débattre si commande groupée.
- Lettre de remerciement des aînés pour le repas et pour les colis distribués

Permis de construire :
Rey Henri (rénovation), Bertrand Magali (modification ouvertures), Véra Julien (agrandissement cabanon).

Compte rendu des commissions :
. J.L. Autran donne le compte rendu financier des manifestations de fin d'année.
. P. Tartanson précise que le plan des vestiaires du stade sera rendu fin février afin de demander les subventions.
. L. Gerbaud demande où en est le projet d'agrandissement du cimetière : Il est actuellement en attente, le principal ayant été l'acquisition de terrain.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 heures 15.