COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 DECEMBRE 2008

Présents : Roger Trappo, Danièle Gatignol, Pierre Tartanson, Jean-Louis Autran, Marc Moinier, Anne de Vilhet, Roselyne Arlaud, Olivier Girard, Laurent Gerbaud, Michel Fare, Cédric Imbert, Julien Véra, Annie Corbeille
Absente excusée ayant donné procuration : Laurence Vignal à Anne de Vilhet
Secrétaire de séance : Annie Corbeille

Séance ouverte à 18 h

Présentation des représentants du conseil des jeunes.

Le maire donne lecture du compte rendu de la réunion du 28/10/2008.

Ordre du jour :
-Délibération approbation convention tripartite entre la SAUR, la SOGEDO et la commune permettant à la SAUR de faire une facture commune pour les abonnements et les consommations d’eau potable et l’assainissement. Adopté à l’unanimité.
-Délibération modificative emprunts. Adopté à l’unanimité.
-Délibération approbation du choix du bureau d’étude urbaine réaménagement village : le choix s’est porté sur KANOPE pour un montant de 13 550 € HT. Adopté à l’unanimité.
-Délibération cession gratuite de M. Rey : cession de 3 a 20 pour l’emplacement du bassin de rétention d’eau à la zone artisanale. Les frais notariés sont d’environ 500 €. Adopté à l’unanimité.
-Changement de matériel informatique : le fournisseur choisi est JVS pour un montant de 840 € HT. Adopté à l’unanimité.
-Contrats d’assurance : GROUPAMA : assurance personnel de collectivité, gestion du personnel ; SWISS LIFE : assurance véhicules ; MMA : assurance du patrimoine, des bâtiments, responsabilité civile. Pour un total de 9 200 € ce qui représente une économie de 3000 € par rapport au contrat précédent. Adopté à l’unanimité.
-Machine à affranchir : choix de la société SECAP (286 € et 69,90 € la cartouche) au lieu de NEOPOST (461 € et 136,70€).

Courriers divers :
-Droit d’accueil à l’école en cas de grève : voir avec la CCPV la possibilité d’organiser la garde au centre de loisirs intercommunal avec le personnel qualifié.
-Invitation de la cave la Comtadine le 13/12, journée dégustation du vin nouveau.
-Invitation à la cave du Puy de Maupas le 13 /12.
-Subvention de 26 678,58 € accordée par le Conseil Général au titre des intempéries.
-Devis pour 3 blocs d’éclairage anti vandalisme aux WC publics pour 250,56 € mis en place par la COPAVO.
-Coffret avec disjoncteur au Jeu de Paume 303 €, entreprise Galizzi.
-Agence de l’eau : la redevance pollution est de 0,076 € / m3, la redevance modernisation est de 0,052 € / m3
-Réponse du chef de cabinet du Président de la République concernant la publicité sur le vin sur Internet : prise en compte de notre demande
-Demande d’une place sur le marché pour la présentation des produits Herbalife, sans vente sur place. Refusé par 7 voix contre, 7 abstentions et 1 pour.

Questions diverses :
- Centenaire de madame Brun le 27/12.
- Le périmètre du SCOT est défini et va donner lieu à une enquête publique.
- Commission COPAVO environnement et communication : élaboration d’un guide éco-construction par le CEDER. Comment le diffuser ?
- Coupes d’affouage : les inscriptions sont terminées. Marquage des lots pour tirage au sort.
- Commission petite enfance : étude de création de 2 crèches sur le canton avec la MSA et la CAF qui peuvent octroyer 55 % de subvention (jusqu’en 2010).
- Demande de création d’un panneau d’affichage pour les associations sur le muret près de la boulangerie. A étudier.
- Médicaments à l’école : ils sont autorisés sitôt que l’infirmière scolaire a établi un projet. Les médicaments sont maintenus sous clé.
- Le maire et le conseil municipal présenteront leurs vÅ“ux aux commerçants, artisans et aux présidents d’associations le 8 janvier 2009 à 18 h 30 au Centre culturel.
- Réunion générale des associations le 30/01/2009 à 18h30 à la Grande Fontaine.


L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h30.