COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AOUT 2009

Présents : mesdames Roselyne ARLAUD, Annie CORBEILLE, Laurence VIGNAL et Anne De VILHET ;
messieurs Jean-Louis AUTRAN, Christian BERNARD, Michel FARE, Marc MOINIER, Pierre
TARTANSON, Roger TRAPPO et Julien VERA.
Absents excusés ayant donné procuration : Danièle GATIGNOL à Roger TRAPPO ; Laurent GERBAUD
à Marc MOINIER ; Cédric IMBERT à Jean-Louis AUTRAN ; Olivier GIRARD à Julien VERA.
Secrétaire de séance : madame Annie CORBEILLE

Séance ouverte par monsieur le maire à 20 heures 40

Ordre du jour :

• Lecture du compte rendu du 7 juillet 2009
• Délibération choix du maître d'oeuvre pour les travaux de réhabilitation de la Grand Rue : Proposition retenue : entreprise Kanopé-Poyry pour un devis de 13 000 € HT. Approuvée à l'unanimité
• Délibération modificative de la maîtrise d'oeuvre permettant d'affecter un budget à ce poste :
Approuvée à l'unanimité
• Délibération modificative de la tondeuse : Vente de la tondeuse au prix de 500 €.
Approuvée à l'unanimité
• Délibération IFTS. Approuvée à l'unanimité.
• Délibération tribunal OGM : suite à notre refus de retirer l'arrêté pris par le maire contre la culture
d'OGM sur le territoire de la commune, la préfecture nous assigne en justice. L'audience est fixée au
tribunal de Nîmes le 18/09/2009 à 9 h. Un avocat a été désigné par notre assurance.
• Délibération sur le classement des voies communales : classement de deux chemins ruraux en voie
communale (Vacherie, l'Euze), et d’une place publique (place de la Pompe) ; déclassement d’une
partie du chemin de la Barrière. Approuvée à l'unanimité.

Questions diverses et courriers divers

• L’école de Mérindol les Oliviers a demandé à l’Inspection académique l’ouverture d’une
classe supplémentaire au vu des effectifs prévus. En cas de refus, il faudra envisager le
recrutement d’une ATSEM supplémentaire.
• Marc Moinier précise qu'un plan d'alignement des chemins se met en place sur une distance de 3 m
à partir de l'axe de la route.
• Maurice Aubert a nettoyé les fossés.
• L'eau ayant envahi la cour de M. de Croze Magnan à la suite d'une coupure de courant ayant
perturbé le fonctionnement de la station d'épuration, celui-ci fait constater les dégâts par huissier le
12 août.
• Présentation des plaques explicatives à apposer sur les monuments de la commune.
• Concours de boules des élus de la COPAVO le 05/09/2009 à Saint Romain.
• Demande d'achat d'une concession au cimetière par M. Elhadi.
• Décision de programmer les jeux d'enfants le lundi de la fête votive.
• Olivier Arnaud quitte son poste d'intervenant en gymnastique pour prendre la direction du Point
Jeunes à Vaison.
• Préparation du vide-greniers du CCAS.
• Courrier de remerciements de Mme Van Marcke suite au décès de son mari.
• Remerciements de Nadège et Francis Gondran pour l'ouverture du livret à la poste.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h.