COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 MAI 2009

Présents : Roger Trappo, Danièle Gatignol, Pierre Tartanson, Jean-Louis Autran, Marc Moinier,
Anne de Vilhet, Roselyne Arlaud, Olivier Girard, Christian Bernard, Laurence Vignal, Laurent
Gerbaud, Cédric Imbert, Julien Véra, Annie Corbeille.
Absent excusé ayant donné procuration : Michel Fare
Secrétaire de séance : Annie Corbeille

Séance ouverte par monsieur le maire à 20 heures 30.

Ordre du jour :

- Délibération changement horaire Bonnet Francine :
Lecture de sa lettre demandant une diminution de son temps de travail soit 21 h au lieu de 28 h 50 par semaine. Accepté à l'unanimité, cela ne diminuant pas son temps de travail avec l’instituteur auprès des enfants. Modification de son temps de pause : 20 mn durant la pause méridienne, et 10 mn à 16 h 20 afin de lui permettre d’aller chercher son fils à l’école de Mérindol.
- Contractualisation 2009 – 2011 : 131 400 € à répartir sur 3 ans. 2009 et 2010 : aménagements de la grand rue et de la place du jeu de paume. 2011 : vestiaires du stade. Accepté à l'unanimité.
- « écoles numériques rurales » : Le ministère a débloqué 50 millions d'euros pour équiper 5 000 écoles de communes de moins de 2000 habitants en ordinateurs. Chacune aura droit à 80 % de subventions. L'équipement comprend 11 PC + 1 vidéo projecteur + les logiciels + formation des enseignants et garantie 3 ans pour un total de 11 500 € HT. Il reste 2 500 € HT à la charge de la commune. Accord de principe à l'unanimité, des demandes de devis étant en cours.
- Commémoration du 8 mai : Départ de la mairie à 11 h. 1 gerbe + fleurs individuelles pour les enfants. Apéritif dans la cour de l’école.

Courriers divers :

- Lettre de la préfecture informant que le maire n’est pas habilité pour édicter une interdiction d’OGM sur la commune, seul le ministère de l’agriculture étant compétent en la matière. Par conséquent, il est demandé de retirer l’arrêté pris par le maire, la délibération prise par le conseil municipal restant valable.
- Demande d’élire un délégué à la sécurité routière : D. Gatignol
- Chiens dangereux : renforcement de la règlementation.
-.Devis pour la rampe le long de l’escalier mairie-grand rue : 16 m de rampe + fixation = 1 155,55 €. Si on installe une rampe, il faut l’installer jusqu’en bas. En attente.
. Les entreprises Braja et Missolin sont en concurrence pour les travaux de voirie 2009. Les convoquer.
. Lettres de remerciements des familles Bienfait et Chevret.

Compte rendu des commissions et questions diverses :

- Elections Européennes du 7 juin : détermination du tour de garde du bureau électoral.
- Compte rendu de la réunion publique du 27 avril par D Gatignol et R Trappo.
- Tourisme : il est prévu d’ouvrir un point info à Puyméras, qui servira aux communes de Puyméras, Saint Romain et Faucon. Réunion avec l’office du tourisme, la COPAVO et le syndicat de vignerons.
- Sophie Flesch souhaite organiser des balades contées en partenariat avec le syndicat d’initiative. Le conseil municipal donne son accord.
- Réception des circulaires indiquant les précautions à prendre pour la grippe H1N1.
- Marc Moinier : Débroussaillement par Maurice Aubert : se fera début juillet, les employés communaux se chargeant des virages et endroits dangereux en attendant.
- Chemin du Gour de Jacques : faire un passage à gué où la buse s’est effondrée. Voir pour une déclaration de catastrophe naturelle et une demande de subvention.
- Achat d’une maison pour création de logements : création d’une commission pour l’étude de cet achat composée de M. Moinier, L. Vignal, J. Véra et JL. Autran. L’achat, de 110 000 € peut être subventionné à 60 %. Evaluer les travaux d’aménagement intérieur.
- Pierre Tartanson : Multisports : prévoir de fermer le portail avec un cadenas. Problèmes avec le monteur.
- Anne de Vilhet demande que des panneaux signalant les monuments de la commune soient installés. 8 sont nécessaires pour un coût unitaire de 40 à 50 €. Faire faire un devis.
- Jean-Louis Autran demande que les oliviers du stade soient taillés.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 h.